Overblog Suivre ce blog
Administration Créer mon blog
NON à la fermeture de la brigade  des douanes d'Agen

Articles avec #produits energetiques

Le rôle de la douane ce n'est pas que la lutte contre les produits stupéfiants, contrefaçons

1 Mai 2017, 15:13pm

Publié par NON à la fermeture de la brigade des douanes d'Agen

Le service des douanes et droits indirectes , par ses effectifs , est l'une des plus petites administrations. Pourtant la multiplicité des missions de services publics exercées démontre son importance pour la Nation . Rattachés au ministère de l'Économie...

Lire la suite

Réservoirs additionnels: il n'y a pas que les camions

2 Mai 2016, 18:09pm

Publié par NON à la fermeture de la brigade des douanes d'Agen

Dans le cadre de ses missions fiscales, la douane gère les produits énergétiques. Dans ce domaine , la fraude est variée. La douane d'Agen est particulièrement vigilante sur la fraude portant sur les produits pétroliers. Le 29 avril 2016 , au péage d'Agen...

Lire la suite

Réservoirs additionnels

7 Février 2016, 09:21am

Publié par NON à la fermeture de la brigade des douanes d'Agen

Dans le cadre de ses missions fiscales, la douane gère les produits énergétiques. Dans ce domaine , la fraude est variée. La douane d'Agen est particulièrement vigilante sur la fraude portant sur les produits pétroliers. Outre la fraude sur les carburants...

Lire la suite

Fraude fiscale aux produits pétroliers

9 Janvier 2016, 15:30pm

Publié par NON à la fermeture de la brigade des douanes d'Agen

La douane , administration fiscale , gère la fiscalité des produits pétroliers.La taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) est la principale taxe que supportent les produits pétroliers. Cette taxe vise un certain nombre de...

Lire la suite

Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

1 Novembre 2015, 14:47pm

Publié par NON à la fermeture de la brigade des douanes d'Agen

Une des grandes missions de la douane réside dans la gestion des produits énergétiques. La douane recouvre la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques ( TICPE) dont une part revient aux budget des régions. Ainsi les régions fixent...

Lire la suite