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NON à la fermeture de la brigade  des douanes d'Agen

Mais jusqu'où iront'ils?

31 Janvier 2016, 09:05am

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Mais jusqu'où iront'ils? NON au Projet Stratégique Douane 2018

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NON au Projet Stratégique Douane 2018 destructeur du maillage territorial

31 Janvier 2016, 06:47am

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NON au Projet Stratégique Douane 2018 destructeur du maillage territorial

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PREMIÈRE BRÈCHE DANS LE PRINCIPE D’ÉGALITÉ DEVANT L’IMPÔT

24 Janvier 2016, 08:21am

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Avec la seule perspective de supprimer des effectifs , la douane effectue une première brèche dans le principe d'égalité devant l’impôt.Le contribuable doit payer par télérèglement sinon il y a une majoration de 0.2% L' article 284 quater du code des...

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Taxe spéciale sur certains véhicules routiers (TSVR ou taxe à l’essieu) , la fin d'un service public de proximité.

23 Janvier 2016, 15:57pm

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Taxe spéciale sur certains véhicules routiers (TSVR ou taxe à l’essieu) , la fin d'un service public de proximité Les véhicules immatriculés en France circulant sur la voie publique et désignés à l'article 284 ter, à l'exclusion de ceux qui sont spécialement...

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Avec ces restructurations douanières

19 Janvier 2016, 15:56pm

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Avec ces restructurations douanières , on va pouvoir refourguer nos cigares NON au Projet Stratégique Douane 2018

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La douane d'Agen controle aussi les bateaux sur le canal

19 Janvier 2016, 15:01pm

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Mas-d'Agenais. Les bateaux sous surveillance La dépêche 30/06/2012 C'est une première qui a eu lieu mardi sur le canal latéral à la Garonne au Mas-d'Agenais et sur le Lot à Casseneuil où les bateaux ont reçu la visite des gendarmes et des douaniers. Depuis...

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La douane vous protège

17 Janvier 2016, 06:48am

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La douane vous protège PROTÉGEZ-LA NON au Projet Stratégique Douane 2018

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Aéroport : des nuages dans le ciel des «vols d'affaires» ?

16 Janvier 2016, 17:44pm

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La dépêche le 16/01/2016 La brigade des douanes d'Agen, qui contrôle les vols d'affaires «extra-Schengen», pourrait être mise sur la touche. Et avec elle une part non négligeable des recettes du Syndicat mixte de l'aérodrome (SMAD). Chaque semaine, chaque...

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Ce qui arrivera prés de chez vous

13 Janvier 2016, 19:05pm

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Avec la fermeture des douanes d'Agen, un accroissement de la contrebande de tabac est envisageable, avec une forte probabilité que des débits de tabacs en zone rurale , derniers commerces de proximité ferment. NON au Projet Stratégique Douane 2018

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Motion du conseil municipal d'Agen du 28 novembre 2015

13 Janvier 2016, 16:38pm

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MOTION PORTANT SUR LA RESTRUCTURATION DU BUREAU DES DOUANES ET LA DISPARITION DE LA BRIGADE DE SURVEILLANCE ET D’INTERVENTION DES DOUANES D’AGEN LE CONSEIL DELIBERE ET A L’UNANIMITE Après consultation des organisations représentatives du personnel, 2°/...

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